Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 SIRUS
TRL (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
93490889
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque 3615 SIRUS

Déposée le 2 novembre 1993 par la société TRL (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 SIRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société TRL (S.A.R.L domicilié(e) 54, chemin de la Salade Ponsan, Bât. E, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 359 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société TRL - France.

La marque 3615 SIRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 SIRUS est expirée depuis le 2 novembre 2003.

TRL (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : 3615 ROIS MAGES , 3615 MEDIUM 13


TRL (S.A.R.L) - 54, chemin de la Salade Ponsan, Bât. E, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 383359601


Société TRL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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